Dailigence

Modèle de registre des incidents IA

Mis à jour le 17 juin 2026 · Contenu informatif, non juridique

Définition

Le registre des incidents IA est un journal qui consigne les dysfonctionnements, erreurs, biais ou comportements inattendus liés aux usages d’IA, avec leur impact et les mesures correctives.

En résumé

Réponse courte : ce modèle de registre des incidents IA vous aide à tracer les problèmes rencontrés avec vos outils d’IA (erreurs, biais, fuites, comportements inattendus), leur impact, les personnes affectées et les mesures prises. C’est un outil de suivi et d’amélioration continue.

À retenir

  • Tracer les incidents aide à corriger et à prévenir.
  • Il complète le registre des usages IA.
  • Il documente les mesures prises et les responsables.
  • Il alimente les revues périodiques.

À quoi sert ce modèle

Le registre des incidents permet de réagir de façon structurée quand un usage d’IA pose problème, et de garder une trace des mesures prises. Il nourrit l’amélioration continue et les revues.

Quand l’utiliser

Dès qu’un incident survient (réponse erronée à fort impact, biais constaté, fuite de données, comportement inattendu). À tenir en continu, même si peu d’incidents sont consignés.

Qui devrait l’utiliser

Le référent IA, la DSI ou le responsable conformité, avec les équipes utilisatrices qui signalent les incidents.

Ce que contient le modèle

Le modèle prévoit : la date, l’usage concerné, la description de l’incident, l’impact, les personnes affectées, les mesures prises, le responsable et le statut de résolution.

Exemple de ligne

12/03 — Chatbot support — réponse erronée sur une politique de retour — impact client modéré — correction du prompt et information du client — resp. support — résolu.

Comment Dailigence génère ce document

Dailigence fournit un registre d’incidents structuré, lié à vos usages déclarés, à compléter et exporter.

Voir aussi : Registre des usages IA.

À qui s’adresse cette page

  • Référents IA, DSI, conformité
  • Équipes utilisatrices
  • Dirigeants de PME

Limites

  • Ce document ne constitue pas un avis juridique.
  • La gestion de certains incidents (données personnelles) peut impliquer des obligations spécifiques à vérifier.

Sources officielles

Références consultées et revues en interne le 17 juin 2026 ; à confirmer avec les textes officiels et, le cas échéant, un conseil juridique. Résumées avec nos propres mots.

Questions fréquentes

Évaluez vos usages d’IA

L’évaluation préliminaire prend quelques minutes et ne nécessite ni compte ni carte bancaire.

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Auteur :
Dailigence, édité par Kagegusa
Revu en interne le :
17 juin 2026
Sources :
EUR-Lex, Commission européenne, CNIL lorsque pertinent
Statut :
contenu informatif, non juridique

Cette page est fournie à titre informatif et ne constitue pas un avis juridique. Dailigence propose une évaluation préliminaire et indicative et ne garantit pas la conformité à l’AI Act. Les classifications doivent être validées avec un conseil juridique.