Légal

Mentions légales

Éditeur

Le site dailigence.com (« Dailigence ») est édité par Kagegusa.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, modèles de documents, éléments graphiques, architecture, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les modèles de documents sont fournis pour un usage interne par les clients et restent soumis aux présentes conditions.

Responsabilité

Dailigence fournit un outil de préparation et d’aide à la cartographie. Les évaluations sont préliminaires et indicatives. Elles ne constituent pas un avis juridique et n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant à la conformité effective d’une organisation à l’AI Act. Voir le disclaimer juridique.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.