Dailigence propose une aide à l’inventaire et à la préparation documentaire. Son évaluation est indicative et ne remplace pas une analyse juridique de votre système.
En résumé
Les réponses au questionnaire alimentent des règles déterministes. Le résultat présente des risques probables, des informations manquantes et des pistes documentaires. Un modèle de langage peut assister la rédaction ou l’extraction de faits, mais ne décide pas du classement final.
À retenir
- Les recommandations dépendent des réponses fournies.
- Une marque d’outil ne détermine pas à elle seule le risque.
- L’indice de préparation n’est pas un taux de conformité.
De la réponse au résultat
Vous décrivez un usage, les données et le contexte. Le moteur applique des règles versionnées aux faits disponibles, signale les informations manquantes et associe des tâches ou documents aux risques identifiés. Une modification des réponses peut donc changer le résultat.
Le moteur actuellement publié porte la version 2026.01.0. Une actualisation éditoriale du calendrier ne constitue pas une nouvelle validation de toutes les règles du moteur. Les dates et le traitement d’un cas particulier doivent être confirmés séparément.
Ce que l’outil ne vérifie pas
Dailigence ne réalise pas d’audit de votre infrastructure, de vos contrats fournisseurs ou du fonctionnement réel d’un modèle. Il ne certifie ni la sécurité, ni la conformité, ni l’exhaustivité d’un dossier. Les cas RH, biométriques, décisionnels ou incertains demandent une analyse spécialisée.
Comment lire les exemples et les modèles
Les exemples publics sont fictifs et servent à expliquer une méthode. Les champs et contrôles proposés relèvent d’une organisation pratique et ne sont pas présentés comme des obligations universelles. Chaque modèle doit être adapté avant diffusion.
Voir aussi : Registre IA gratuit avec cinq exemples, Charte IA à personnaliser en Word.
Politique éditoriale et corrections
Les guides sont publiés par Dailigence, édité par Kagegusa. La rédaction peut être assistée par IA. Une date de mise à jour décrit une modification de la page ; une date de consultation des sources décrit une vérification documentaire, pas une revue par un avocat. Aucune revue juridique externe n’est revendiquée sans identification du professionnel et de son intervention.
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Voir aussi : À propos de Dailigence, Calendrier AI Act actualisé.
À qui s’adresse cette page
- Dirigeants de PME, responsables des opérations et référents IA.
Limites
- Un résultat indicatif ne remplace pas une analyse des faits et du droit applicable.
Sources officielles
La date de consultation figure sous chaque référence ; à confirmer avec les textes officiels et, le cas échéant, un conseil juridique. Résumées avec nos propres mots.
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Faire l’évaluation gratuite- Auteur :
- Dailigence, édité par Kagegusa
- Sources consultées le :
- 5 octobre 2026
- Sources :
- EUR-Lex, Commission européenne, CNIL lorsque pertinent
- Statut :
- contenu informatif, non juridique
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